Dernière mise à jour · 2 août 2026

Politique de confidentialité

Ce site ne recueille aucun renseignement personnel à votre sujet. Aucun témoin, aucune mesure d'audience, aucune publicité, aucun script tiers. Cette page explique le peu qui se produit, et ce que vous pouvez exiger de nous.

Version préliminaire : en attente de révision juridique. Ce document décrit le fonctionnement réel du site. Il ne constitue pas un avis juridique et n'a pas été révisé par un juriste. Les mentions entre [crochets] restent à compléter.

Qui est responsable

[QSnxt legal entity name], [street address], Montréal, Québec [postal code], Canada, publie ce site et décide du traitement des renseignements limités décrits ci-dessous. Au sens du RGPD, nous sommes le « responsable du traitement ». Au sens de la Loi 25 du Québec et de la LPRPDE canadienne, nous sommes l'organisation qui en répond.

Questions et demandes en matière de vie privée : privacy@qsnxt.com. Notre responsable de la protection des renseignements personnels, désigné conformément à la Loi 25 et à la LPRPDE, est [name and title of the designated Privacy Officer], joignable à la même adresse.

Notre représentant dans l'Union européenne, désigné en vertu de l'article 27 du RGPD : [EU representative (name and address, required under GDPR Art. 27)]. Au Royaume-Uni : [UK representative (name and address, if UK visitors are targeted)].

En bref

Ce qui est conservé sur votre appareil

Un seul élément, dans le stockage local de votre navigateur :

qsnxt-lang
La langue que vous avez choisie (en, fr, ja ou zh). Écrit uniquement au moment où vous cliquez sur une langue dans l'en-tête. Cet élément ne quitte jamais votre navigateur et n'est transmis à aucun serveur. Il n'expire pas ; vous pouvez le supprimer quand vous le souhaitez.

Il ne s'agit pas d'un témoin et cela ne permet pas de vous identifier. Au sens de la directive ePrivacy et du RGPD, un stockage strictement nécessaire à la fourniture d'un service que vous avez expressément demandé (ici, la langue que vous avez choisie) n'exige pas de consentement. C'est pourquoi ce site n'affiche aucune bannière de témoins : il n'y a rien à consentir.

Effacez les données du site à tout moment pour le supprimer. En son absence, le site retient simplement la langue préférée de votre navigateur.

Si vous n'avez jamais choisi de langue, la page racine du site lit la préférence linguistique que votre navigateur annonce déjà, afin de vous diriger vers la bonne version. Il s'agit d'une lecture de réglage, non d'un enregistrement : rien n'en est conservé.

Journaux du serveur

Notre serveur web inscrit une ligne par requête, afin de maintenir le site en état de marche et en sécurité. Chaque ligne contient la date et l'heure, le fichier demandé, le code de statut HTTP, la page de provenance et la chaîne d'identification du navigateur.

Les adresses IP sont tronquées avant l'écriture (le dernier octet d'une adresse IPv4 et les 80 derniers bits d'une adresse IPv6 sont remplacés par des zéros), de sorte que les journaux ne permettent pas de vous isoler. Ils sont supprimés après 30 jours au plus.

Base légale au sens du RGPD : notre intérêt légitime à exploiter un site fonctionnel et sûr, article 6(1)(f).

Si vous nous écrivez

Les adresses figurant sur ce site sont de simples liens mailto: qui ouvrent votre propre logiciel de messagerie. Nous ne recevons que ce que vous choisissez d'envoyer : votre adresse de courriel, le nom dont vous signez, et le contenu de votre message.

Nous nous en servons pour vous répondre et, lorsqu'il s'agit d'un établissement, pour conserver une trace de la correspondance. Base légale : les mesures prises à votre demande avant la conclusion d'un contrat, et notre intérêt légitime à répondre aux demandes, article 6(1)(b) et (f). Nous conservons ces échanges tant que la relation avec votre établissement est active, et jusqu'à 24 mois après le dernier échange.

Le courriel n'est pas un canal sécurisé. Merci de ne nous transmettre par ce moyen ni dossiers d'étudiants, ni identifiants, ni autres renseignements sensibles.

Où les renseignements sont traités

Le site est hébergé par [hosting provider, and the country/region the servers are in]. Le courriel nous parvient via [email provider, and the country/region it operates in]. Lorsque des renseignements personnels quittent l'EEE, le Royaume-Uni ou la Suisse, le transfert s'appuie sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, assorties des mesures supplémentaires que l'évaluation du transfert rend nécessaires. Demandez-nous une copie de ces garanties.

Vos droits dans l'EEE, au Royaume-Uni et en Suisse

En vertu du RGPD et du RGPD britannique, vous pouvez nous demander de :

Écrivez à privacy@qsnxt.com. Nous répondons dans un délai d'un mois. Vous pouvez également saisir votre autorité de contrôle nationale : la liste européenne se trouve sur edpb.europa.eu, et au Royaume-Uni sur ico.org.uk. Vous n'êtes pas tenu de vous adresser d'abord à nous.

Vos droits en Californie

Au cours des douze mois précédant la date indiquée en haut de cette page, les catégories de renseignements personnels recueillies par ce site ont été : l'activité réseau, sous la forme des journaux tronqués décrits plus haut ; et (uniquement si vous nous avez écrit) des identifiants et le contenu de votre message. Ces renseignements proviennent de vous et de la requête émise par votre navigateur, aux fins d'exploitation et de communication décrites ci-dessus, et sont conservés selon les durées indiquées.

Nous ne vendons pas de renseignements personnels et nous ne les partageons pas à des fins de publicité comportementale intercontextuelle, au sens que la CCPA donne à ces termes. Nous ne l'avons pas fait au cours des douze derniers mois, et nous ne vendons ni ne partageons les renseignements de personnes de moins de 16 ans. Aucun lien « Do Not Sell or Share My Personal Information » ne figure donc sur ce site : il n'y a rien à refuser.

Nous ne recueillons pas de renseignements personnels sensibles ; une demande visant à en limiter l'usage n'aurait donc aucun objet. Nous n'utilisons aucun renseignement personnel à des fins de profilage ou de décision automatisée.

Les résidents de Californie peuvent demander à savoir, à faire supprimer ou à faire corriger leurs renseignements personnels, sans subir de traitement différent pour l'avoir demandé. Adressez vos demandes à privacy@qsnxt.com, directement ou par un mandataire autorisé. Nous vérifions une demande en répondant à l'adresse dont elle provient ; nous pouvons demander des précisions si aucune donnée ne correspond.

Ce site respecte le signal Global Privacy Control (GPC). Comme nous ne vendons ni ne partageons de renseignements personnels, ce signal ne change rien ici, mais il est pleinement honoré.

Vos droits au Canada et au Québec

En vertu de la LPRPDE et de la Loi 25, vous pouvez demander quels renseignements personnels nous détenons à votre sujet, en exiger la correction ou la suppression, et retirer un consentement déjà donné. Les résidents du Québec peuvent en outre demander à recevoir, dans un format technologique structuré et couramment utilisé, les renseignements personnels informatisés qu'ils nous ont fournis.

Les demandes sont à adresser à notre responsable de la protection des renseignements personnels, à privacy@qsnxt.com. Nous répondons dans les 30 jours.

Confidentialité par défaut, comme l'exige la Loi 25 : le seul réglage offert par ce site est le choix de la langue, et absolument rien n'est conservé tant que vous n'avez pas fait ce choix.

Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez porter plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, priv.gc.ca, ou, au Québec, auprès de la Commission d'accès à l'information, cai.gouv.qc.ca.

Enfants

Ce site s'adresse à des établissements et à des personnels enseignants adultes. Il ne vise pas les enfants et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels de personnes de moins de 13 ans, ou de moins de 16 ans dans l'EEE. Si vous pensez qu'un enfant nous a écrit, dites-le-nous : nous supprimerons le message.

Incidents de confidentialité

Si un incident de confidentialité présente un risque de préjudice sérieux, nous en aviserons sans délai injustifié l'autorité compétente et les personnes concernées, comme l'exigent le RGPD, la Loi 25 et la LPRPDE, et nous tenons un registre de ces incidents.

Modifications

Si cette politique change, la date en haut de page change aussi. Toute modification importante sera signalée sur cette page. Les versions antérieures sont disponibles sur demande.

Cette politique est publiée en français, en anglais, en japonais et en chinois, avec un contenu identique dans chaque langue.

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